GT CHS

La tenue d’un groupe de travail relatif au CHS-CT du 12 novembre est prévu :

Lundi 3 novembre 2014 de 9h30 à 17h30 à la DDFiP des Yvelines au 16 av de St Cloud à Versailles.

Les points inscrits à l’ordre du jour sont :

 Rapports de visite de l’ISST (DDFiP - V16, CFP Conflans ste Honorine, site de stockage archives à Montigny le Bretonneux) ;

 Retour de la formation RPS des 7 et 8 octobre 2014 ;

 Propositions de dépenses des directions ;

 Présentation des registres santé et sécurité au travail des directions ;

 Présentation des fiches de signalements par direction ;

 Informations sur les accidents du travail et de trajets par direction ;

 Comptes rendus des visites de sites de Chilly Mazarin et Bonnières sur seine ;

 Comptes rendus des exercices d’évacuation (Douanes, DDFiP et SDNC) ;

 Offres formations "risques psycho sociaux"

 Questions diverses :

*note ministérielle du 08/09/2014 DUERP PAP 2014/2015,

*mise en place d’un calendrier prévisionnel des réunions.