C.T.L

Le CTL de la Direction départementale des Finances publiques des Yvelines, se réunira le 17 novembre 2015 à 9h30, dans la salle de réunion du 16, avenue de Saint-Cloud à Versailles.

L’ordre du jour sera le suivant :

1 - Approbation des PV des CTL des 9 et 16 octobre 2016 (pour approbation)

2 - Création Rambouillet Ets Hospitaliers (pour avis)

3 - Modalités de la consultation sur les plages horaires du CFP de Rambouillet ets hospitaliers (pour avis)

4 - Mise en place des Pôles de contrôle des revenus et des patrimoines au 01/01/2016 (pour avis)

5 - Modalités de la consultation sur les plages horaires pour les PCRP (pour avis)

6 - Fusion des IFU du SIE de Versailles Sud (pour avis)

7 - Fermeture de la 2ème BDV de Plaisir au 01/09/2016 (pour avis)

8 - Transfert de la relance des successions aux PE au 01/01/2016 (pour avis)

9 -Point d’étape sur la campagne des comptes de gestion (pour information)

10 - Bilan de la notation 2014 (pour information)

11 - Ponts naturels 2016 (pour avis)

12 - Questions diverses