-
Rechercher
-
Avec Google, sur l'ensemble du site:
-
Ou uniquement dans les articles:
-
- Notre section
- Nos comptes rendus
- Nos informations
- Contact, adhésion
- Notre site web
- Notre journal /B_testna2> /B_testna1> /B_testna>
- Notre agenda
- Administrateur
- Notre flux RSS
- Accueil
- Notre agenda: Calendrier
- Calendrier C.T.L. , année 2015
- Évènement du 26/11/2015
C.T.L.
Le CTL de la Direction départementale des Finances publiques des Yvelines, se réunira en seconde convocation le 26 novembre 2015 à 9h30, dans la salle de réunion du 16, avenue de Saint-Cloud à Versailles.
L’ordre du jour sera le suivant :
1 - Approbation des PV des CTL des 9 et 16 octobre 2016 (pour approbation)
2 - Création Rambouillet Ets Hospitaliers (pour avis)
3 - Modalités de la consultation sur les plages horaires du CFP de Rambouillet ets hospitaliers (pour avis)
4 - Mise en place des Pôles de contrôle des revenus et des patrimoines au 01/01/2016 (pour avis)
5 - Modalités de la consultation sur les plages horaires pour les PCRP (pour avis)
6 - Fusion des IFU du SIE de Versailles Sud (pour avis)
7 - Transfert des emplois de la 2ème BDV de Plaisir au 01/09/2016 sur d’autres brigades (pour avis)
8 - Transfert de la relance des successions aux Pôles Enregistrement au plus tard au 01/09/2016 (pour avis)
9 -Point d’étape sur la campagne des comptes de gestion - Exercice 2014 (pour information)
10 - Bilan de la notation 2014 (pour information)
11 - Ponts naturels 2016 (pour avis)
12 - Présentation de l’évolution du contrôle de la paie au service de la dépense (pour information)
13 - Questions diverses