GT CHS-CT

Le GT CHS-CT aura lieu le mardi 11 octobre 2016 à 9h30 au 12 rue de l’Ecole des Postes 78000 Vesailles, salle 1-2-3 au 1er étage.

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

1- Fiche d’impact Douanes

 Fermeture du site de Cergy Pontoise (Douanes) pour avis

 Transfert de la Recette régionale vers la Recette interégionale (Douanes) pour avis

2- Fiche d’impact DDFiP

 Fusion des SIP de Poissy et Poissy Nord et des SIE de St Germain en Laye Est et de SIE de St Germain en Laye sud pour avis

 Déploiement de l’applicatif MEMO dans les services en charge du controle fiscal externe (Brigades et PCE) à compter du 1/1/2017 pour information

3- Présentation de la trésorerie de Bonnières réhabilitée

4- Propositions de dépenses des directions

5- Présentation des rapports de l’ISST concernant ses visites à la Paierie départementale de Versailles (DDFiP) et au SDNC

6- Les réponses de la DDFiP aux préconisations de M.Hubert BELLOCQ (ISST) concernant ses rapports de visite sur les sites de Sartrouville et Rambouillet

7- Plan canicule - procédures mises en place par les directions

8- Questions diverses