CHS-CT

La prochaine réunion plénière du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail des Yvelines se tiendra le mercredi 19 octobre 2016 à 9h30 au 16 av de St Cloud à Versailles.

L’ordre du jour sera le suivant :

1- Approbation des PV relatifs aux plénières du 22/12/2015, 19/02/2016 et 23/09/2016.

2- Situation budgétaire du CHS-CT 78

3- Propositions de dépenses des directions

4- Présentation des registres SST des directions

5- Plan canicule - procédures mises en place par les directions

6- Présentation des déclarations d’accidents de services

7- Compte rendu des exercices d’évacuation

8- Présentation de l’application MIOGA

9- Fiche d’impact Douanes

 Fermeture du site de Cergy Pontoise (Douanes) pour avis

 Transfert de la Recette régionale vers la Recette interégionale (Douanes) pour avis

10- Fiche d’impact DDFiP

 Fusion des SIP de Poissy et Poissy Nord et des SIE de St Germain en Laye Est et de SIE de St Germain en Laye sud pour avis

 Déploiement de l’applicatif MEMO dans les services en charge du controle fiscal externe (Brigades et PCE) à compter du 1/1/2017 pour information

11- Présentation de la trésorerie de Bonnières réhabilitée

12- Présentation des fiches de signalement

13- Les réponses de la DDFiP aux préconisations de M.Hubert BELLOCQ (ISST) concernant ses rapports de visite sur les sites de Sartrouville et Rambouillet

14- Questions diverses