C.T.L.

Le CTL de la Direction départementale des Finances publiques des Yvelines, se réunira le 14 mars 2017 à 9h30, dans la salle de réunion du 16, avenue de Saint-Cloud à Versailles.

L’ordre du jour sera le suivant :

1 - PV du CTL du 6 décembre 2016 (pour approbation)

2 - Transfert de la mission FI de Rambouillet à Versailles (pour avis)

3 – Budget : exécution du budget 2016 - Budget prévisionnel 2017 (pour avis)

4 – Evolution des modalités de fonctionnement des CTL (actualisation des règlements intérieurs) (pour avis)

5 – Bilan de la campagne IR 2016 et de la campagne 2016 des avis d’imposition (pour information)

6 - Planning prévisionnel des CTL pour le second semestre 2017 (pour information)

7 - Questions diverses