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- Calendrier C.T.L. , année 2013
- Évènement du 19/12/2013
Convocation du CTL
L’ordre du jour s’établit ainsi :
1 Evolution des emplois dans le cadre du projet de loi de finances pour 2014 ;
2 Approbation des procès-verbaux des CTL du 28 mars et 27 juin 2013 ;
3 Examen des ponts naturels 2014 ;
4 Modification des horaires d’ouverture au public de la trésorerie de CAVAILLON ;
5 Point d’information sur le dispositif de titularisation des agents non titulaires (ANT) à la DDFIP 84 ;
6 Départementalisation de la gestion des procédures collectives avec transfert de la mission au PRS.
Concernant la multiplicité de possibilités de ponts naturels pour 2014 (6 possibilités), il a paru judicieux à FO de demander à la DDFIP d’organiser un sondage auprès de tous les agents du Vaucluse afin que chacun puisse s’exprimer sur ses préférences. Sondage lancé dès le lendemain par l’envoi d’un mail comportant un tableau à compléter de son choix (1 étant la préférence, 6 le dernier choix).