-
Rechercher
-
Avec Google, sur l'ensemble du site:
-
Ou uniquement dans les articles:
-
- Notre section
- Nos comptes rendus
- Nos informations
- Contact, adhésion
- Notre site web
- Notre journal
- Notre agenda
- Administrateur
- Notre flux RSS
- Accueil
- Nos informations: Informations diverses , année 2008
- Article publié le 05/05/2008
Relevé des sanctions disciplinaires prononcées en 2014Relevé des sanctions disciplinaires prononcées en 2014
Relevé des
sanctions
disciplinaires prononcées en 2014
 |
Le
tableau des sanctions disciplinaires prononcées en
2014 est porté à la
connaissance de tous les agents de la DGFiP à titre
d’information. Ce document récapitule l’ensemble des sanctions prononcées à l’encontre des agents qui ont manqué à leurs obligations déontologiques. Afin de respecter l’obligation de secret professionnel, il n’est pas fait état des circonstances propres à chaque dossier. |
http://nausicaadoc.appli.impots/doc/2015/006257/ Relev%E9%20annuel-2014.pdf
http://nausicadoc/2015/006257/Relev%E9%20annuel-2014.pdf
http://nausicadoc/2015/006257/Relev%E9%20annuel-2014.pdf
Vous consultez un article de la rubrique
"Informations diverses"
, publié en 2008.
D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en
2023, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2010, 2009, 2007, 2000.
Autre(s) article(s) publié(s) en 2008 dans la même rubrique :
- CAPN C (le 23/10/2008)
- CAPN A+ (le 23/10/2008)
- CAPN A (le 23/10/2008)
- CAPN B (le 23/10/2008)
- Tout sur les arrêts Maladies (le 05/06/2008)
- Nouvelles mesures (le 27/04/2008)
- Situation familiale (le 27/04/2008)
- Questions sur la déclaration pré-remplie (le 26/04/2008)
- Spécial impôts 2015 (le 26/04/2008)
- Revenus (le 26/04/2008)
- Arti (le 02/02/2008)
- La réforme des services déconcentrés menace les emplois (le 21/01/2008)
