Compte rendu CHS-CT de la DISI Sud-Ouest du 31/05/2012

Premier CHS de la DISI du Sud-Ouest, en présence :

– des organisations syndicales, FO représenté par Marie-Marthe SUREAU et Maryline SOUCHARD
 des repésentants des 4 E.S.I.,
 de l’Inspecteur Hygiène et Sécurité, Monsieur Patrick ESPINAT,
 du Médecin de Prévention Madame le Docteur MASSAL ,
 des correspondants de proximité.

1° - Présentation du règlement intérieur du CHS-CT (art. 24)
 3 réunions annuelles minimum
 Réunion en cas d’urgence
 Calendrier prévisionnel des réunions

Demandes des O.S. :
 Convocation et documents envoyés 15 jours avant la réunion
 Ordre du jour arrêté par le Président en associant le Secrétaire des O.S.
 Visite de sites par le CHS-CT : délégation administrative & O.S., 1 fois par an pour chaque site
 Recours à un expert agréé en cas de risque grave ou de projet important, par saisine.

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