Comité Technique Local

Ce jour a lieu à 14 heures un Comité technique Local.

Son ordre du jour est le suivant :

▪ Point 1 : Approbation des PV des séances de CTL du 21, 25 et 28 juin 2018 (pour avis).
▪ Point 2 : Mise en place d’un service facturier (SFACT) avec la ville de Montbéliard (pour avis).
▪ Point 3 : Fusion des services des ressources humaines et de la formation professionnelle (pour information).
▪ Point 4 : Déménagement du service comptabilité et rapprochement avec le service dépôt de fonds Trésor et caisse des dépôts et consignations (pour information).
▪ Point 5 : Ajustement de périmètre de compétence pour 3 communes de la trésorerie spécialisée de Morre-Roulans et 2 communes de la trésorerie mixte d’Ornans vers la trésorerie mixte de Valdahon (pour avis).
▪ Point 6 : Fixation des ponts naturels 2019 (pour avis).
▪ Point 7 : Modification des plages d’horaires variables du SPFE de Besançon (pour avis).
▪ Questions diverses :