CHS CT du 13 juin 2012

Le Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail s’est réuni le 13 juin de 14 h 30 à 17 h 00. C’était la 2e réunion de l’année. Il comportait 5 points à son ordre du jour : Point sur les inscriptions au registre Santé et Sécurité au Travail, exercice budgétaire 2012 (2e examen), DUERP 2012 et PAP 2013, rapport de l’inspecteur Santé et Sécurité au Travail et accidents de travail 2011.

En préambule à la réunion le Président est revenu sur l’absence de médecin de prévention dans l’Aube. Il a écrit au médecin coordinateur dont dépent l’Aube (situé en Saonne et Loire) pour lui demander de venir de temps en temps pour assurer les visites obligatoires urgentes. Compte tenu de la distance ce médecin a suggérer de s’adresser à un des deux médecins de prévention de la Marne. La Direction est toujours en attente de sa réponse. Il a été acté qu’une lettre cosignée du Président et du secrétaire du CHS CT (issu des représentants du personnel) serait envoyé au Secrétariat Général du Minisitère pour appeler à nouveau l’attention sur les problèmes que posent cette vacance. C’est d’autant plus dommage que le cabinet médical de l’Aube est aux normes. Mais l’Aube n’est malheuresement pas seule dans ce cas, près de 30 % des départements étant dépourvus de médecins de prévention. Du côté de la déléguation FO, nous ferons remonter le problème à la Fédération des Finances pour saisine du CHS CT Ministériel.

I/ Les inscriptions au registre Santé et Sécurité au Travail

FO vous rappelle que le registre "agents" est maintenant dématérialisé. Il est accessible via Ulysse Aube-Vie pratique-Santé et Sécurité au Travail-SIGNALER.

Servir ce registre permet en principe d’obtenir une réponse rapide de l’administration au problème signalé. Si vous servez ce registre n’hésitez pas à le signaler à vos représentants au CHS CT.

Les observations ont permis que le CHS CT finance certains travaux ou l’achat de matériel (voir exercice budgétaire).

II/ Exercice budgétaire 2012

La réalisation des travaux décidés lors de la réunion du 22 mars (lien ICI) a permis de réaliser des économies importantes sur certains postes. Ces économies ont permis de décider d’actions nouvelles (remplacements au 1er RAM de 18 stores dégageant des odeurs nauséabondes en cas de soleil pour 2 160 euros, achats de casques pour le téléphone pour 7 postes pour 504 euros) et de mettre en oeuvre les actions placées en réserve lors de la réunion du 22 mars. Une nouvelle action d’envergure a été décidée en cas de déblocage de la réserve "républicaine" de 20 % des crédits : la climatisation de la salle de réunion du 22 bd Gambetta. Le complément éventuel de crédits en fin d’année sera affecté à l’achat de luminaires complémentaires. Décisions approuvées à l’unanimité.

III/ DUERP 2012 et PAP 2013

Le Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels est un document élaboré par tous les chefs de services EN RELATION (en principe) AVEC LEURS COLLABORATEURS. Les observations de tous les postes et services sont ensuite soumis à un groupe de travail qui selon la nature du problème ou du risque (mais aussi du coût potentiel de la résolution du problème) le classe dans une catégorie allant de 1 à 4. Les risques recensés "1" servent à l’élaboration du Plan d’Action de l’Année suivante.

Ces documents sont en ligne sur Ulysse Aube.

Le DUERP 2012 et le PAP 2013 (comprenant 56 actions) ont été approuvés à l’unanimité par les mebres du CHS-CT.

A noter que le PAP 2011 est totalement mis en oeuvre à ce jour et que celui de 2012 est en cours d’achevement (il reste 5 actions à réaliser sur 46).

IV/ Rapport de l’inspecteur Santé et Sécurité au Travail

Il est dommage que la réduction du nombre d’inspecteurs au niveau national fasse que le notre couvre 24 départements !!!! De ce fait il n’a pas encore pu venir assister à un CHS CT de l’Aube depuis la mise en place du nouveau comité.

Après avoir fait une inspection du site du 1er RAM, il a signalé différents problèmes, mais moins que lors de sa précédente inspection. Les mesures correctives sont en cours d’examen par la Direction.

V/ Accidents de travail en 2011

En 2011 nous ne déplorons que deux accidents survenus sur le trajet "domicile-travail". Aucun accident n’est survenu sur le lieu de travail.

Le prochain CHS CT est programmé pour le 10 octobre 2012. N’hésitez pas à nous signaler les éventuels problèmes de vos postes.