CHS CT du 24 octobre 2012

Le Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail s’est réuni le 24 octobre de 14 h 30 à 16 h 30. Il s’agissait de la 3e réunion de l’année. Il comportait 5 points à son ordre du jour : accidents de services, registres santé et sécurité au travail, rapport de l’inspecteur santé et sécurité au travail, ajustement budgétaire, programme d’intervention 2013 (proposition).

Pour la première fois depuis la mise en place du CHS CT de l’Aube l’inspecteur santé et sécurité au travail (I.S.S.T.) a pu assister à nos travaux. Il faut dire qu’il a 10 CHS CT en charge, ce qui paraît beaucoup pour une seule personne. Sa lettre de mission sera mise en ligne sur Ulysse Aube.

La lettre co-signée du Président et du Secrétaire du CHS CT de l’Aube au Secrétariat général, annoncée lors de la réunion précédente du CHS CT, a été envoyée début octobre pour rappeler le problème aubois lié à l’absence de médecin de prévention. A ce jour 13 autres départements sont sans aucun médecin de prévention, dont 4 dans la circonscription de l’I.S.S.T.

La formation des membres du CHS CT commencera, pour l’Aube, du 5 au 7 février 2013.

Les registres santé et sécurité ne mentionnaient qu’un seul point nouveau : la demande de rendre accessible et protégé le garage à vélos de la Direction. Ce problème est en cours d’étude par le service budget logistique.

Concernant les accidents de service, 3 nouveaux accidents intervenus depuis le 13 juin ont été portés à la connaissance des membres du CHS CT. Cela porte à 10 le nombre d’accidents de services dans l’Aube depuis le début de l’année dont 5 ont entraîné des arrêts de travail.

I/ Rapport de l’inspecteur Santé et Sécurité au Travail

Suite à la visite du mois de mai au 1er RAM (voir CHS CT du 13 juin) les mesures correctrices ont été apportées ou sont en cours.

II/ Exercice budgétaire 2012 (fin)

Des crédits restant disponibles, le CHS CT a décidé d’actions nouvelles : achat de 8 fauteuils « adaptés » pour 1 763 €, isolation phonique de l’onduleur situé sous la caisse au 1er RAM, le bruit étant très pénible ( 1 580 €), remplacements de stores usagers (360 €), achat d’un clavier spécifique « grosses touches » (302 €), mise en place d’un BAES (314 €), installation de prises électriques (211 €), nettoyage des sols au 4e étage du 1er RAM (357 €). Décisions approuvées à l’unanimité.
L’intégralité des actions votées depuis le début de l’année a été mise en œuvre.

III/ Programme d’intervention 2013

En dehors des actions habituelles, le CHS CT de l’Aube envisage de se lancer, en co-financement avec la Direction Départementale, dans un plan pluriannuel de remplacement des fauteuils, certains commençant à donner de sérieux signes de fatigue.
Le programme sera définitivement arrêté lors de la première réunion de 2013, une fois la note ministérielle 2013 parue.

IV/ Questions diverses

Le problème du chauffage au RAM a été abordé. Un membre du CHS CT a fait remarquer que certains radiateurs avaient besoin d’être purgés pour fonctionner de manière optimale. Compte tenu du nombre de radiateurs de ce site, la Direction va étudier une solution pour procéder à ces purges.