CHS CT du 1er juillet 2013 : point d’étape sur le programme 2013

Le Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail de l’Aube s’est réuni le 1er juillet de 14 H 30 à 17 H 50. Il comportait 4 points importants à son ordre du jour : présentation de la réglementation sur l’amiante, exercice budgétaire 2013 (compléments), visites de site et points divers.

1°/ Amiante

L’inspecteur Santé et sécurité a fait un exposé complet sur la nouvelle réglementation « amiante » en cas de travaux. Nous avons pu constater que la réglementation déjà stricte était appliquée avec encore plus de sévérité dans notre Ministère, cela pour garantir au mieux la santé des agents. Un point sera fait lors d’un groupe de travail avant la prochaine réunion du CHS CT, mais à ce stade il n’y a aucune inquiétude à avoir.

2°/ Exercice budgétaire 2013 : nouvelles opérations décidées

Retrouvez ICI les opérations actées lors dela première séance du 21 mars dernier.

DIRCOFI : Pose de deux lignes informatiques supplémentaires pour 479 € et la demande de 7 luminaires basse consommation qui avait été mise en instance en mars est actée cette fois pour 4 027 €.

Trésorerie de Nogent sur Seine : prolongation du système de VMC vers l’espace accueil pour un coût de 1 568 €.

Trésorerie Municipale de Troyes : achat d’un luminaire basse consommation en remplacement d’un luminaire hors service pour 510 €.

Tous les sites : achat de 4 luminaires basse consommation pour 2 100 € et prise en charge par le CHS CT du coût des contrats de maintenance des fontaines à eau équipant certains gros sites, pour 2 500 €. Sans cette prise en charge, faute de budget, la direction Départementale avait décidé de les faire enlever.

.

3°/ Visites de site

Le CHS CT a décidé à l’unanimité de faire une visite au 5e étage du 1er RAM pour voir les agents nouvellement installés à cet étage. Cette première visite, qui n’est en aucun cas une inspection, aura pour thème principal la prévention des troubles musculo-squelétiques. Elle devrait se dérouler au dernier trimestre 2013.

4°/ Points divers

Les accidents de service, les registres et les rapports de l’Inspecteur ont fait l’objet de l’examen classique. De nombreuses saisines du registre santé et sécurité au travail concernaient le froid qui régnait dans les bureaux suite à la coupure du chauffage avant un nouvel assaut du froid. Tout a fini par revenir dans l’ordre après 2 jours. N’hésitez pas à servir ce registre (accessible via Ulysse 10, Vie pratique)car dans ce cas le problème est immédiatement pris en considération par la Direction.

Deux exercices évacuation incendie se sont déroulés au RAM et à Gambetta. Les quelques anomalies détectées seront corrigées la prochaine fois. L’inspecteur santé et sécurité au travail a rappelé que si les exercices étaient obligatoires à partir de 50 personnes dans un bâtiment, il était tout de même conseillé de faire un exercice de temps en temps sur les autres sites. Une brochure « faire face au feu », rédigée par la Secrétaire Animatrice, est disponible sur Ulysse Aube.

La Direction a mentionné un signalement suite à menaces contre un collègue. Le cas est pris en charge par la Direction. Le CDAS sera éventuellement mis à contribution si ce collègue souhaite voir un psychologue.

Le CHS CT a voté à l’unanimité l’interdiction de l’usage des cigarettes électroniques dans les locaux administratifs.

La Direction est sur une nouvelle piste pour essayer de passer une convention avec un organisme de médecine du travail. Affaire à suivre donc (déjà 20 mois d’attente à ce jour !!!).

Enfin, FO est intervenue pour demander s’il n’y avait pas d’obligation d’afficher certaines dispositions de la loi contre le harcèlement moral ou sexuel comme c’était le cas auparavant. La Direction va vérifier.