CHS CT du 10 juin 2015 : Réinstallations de services, Point d’étape sur le programme 2015

Le Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail de l’Aube s’est réuni le 10 juin de 14 H 30 à 18 H 15. Il avait été précédé, de 13 H 30 à 14 H 15, d’une visite du site de Brossolette destiné à accueillir les Trésoreries de Pont Sainte Marie Sainte Savine (2e étage) et de Troyes Municipales (RDC et 1er étage). Il comportait 4 points importants à son ordre du jour : Projets immobiliers, exercice budgétaire 2015 (compléments), visites de sites et points divers.

1°/ Projets immobiliers

A/ Réinstallation des trésoreries du 14 juillet à Brossolette (mi-novembre en principe)

Les agents sont actuellement bien installés, à l’exception des conditions d’accueil du public qui ne sont pas très sécurisantes. Des crédits ont, enfin, été obtenus pour mettre à niveau le site de Brossolette à hauteur de 160 000 euros. Les futures conditions matérielles devraient être satisfaisante et la sécurité du guichet sera renforcé par rapport à l’existant. Quelques problèmes ont été relevés : le sort de la porte mécanisée : si de nombreux usagers tirent sur cette porte sans voir qu’elle est mécanisée, combien de temps le moteur résistera-t-il ?

Combien de « mopieurs » pour la municipale ? Un seul serait trop juste en raison de l’installation sur deux étages du service. La « rationalisation » (les économies) doit s’arrêter là où commence le bien-être des collègues.

FO a suggéré de profiter que les futures archives des Trésoreries soient vident pour passer un coup de peinture qui ne ferait pas de mal (ce n’est pas prévu pour l’instant compte tenu du budget « serré »). La vidéo surveillance sera installée.

Le problème du parking (nombre de places insuffisant pour les collègues) sera étudié à l’automne.

Le vote a été « pour » à l’unanimité (FO 2 voix, Solidaires 2 Voix, UNSA Absent)

B/ Réinstallation de la Trésorerie de Brienne le Château

Les conditions matérielles actuelles sont catastrophiques, un relogement par la ville de Brienne à 300 mètres de l’actuelle trésorerie est donc à l’étude. Les plans sont presque finalisés. Il ne manque plus qu’une dernière donnée : le futur loyer. Le projet n’étant pas assez avancé pour être soumis à un vote, la délégation FO a suggéré que le CHS CT adopte une motion indiquant qu’il considérait le relogement des collègues de Brienne comme tout à fait indispensable compte tenu de leurs conditions d’hébergement actuelles. La motion a été adoptée à l’unanimité.

2°/ Points divers

L’examen des registres Santé et Sécurité au Travail a entraîné un débat entre FO et l’Administration sur l’utilité de saisir le registre dématérialisé pour des « détails ». Pour la Direction, il vaut mieux tout d’abord saisir le service Budget Logistique qui fera le maximum pour résoudre le problème au plus vite. FO a constaté que lorsqu’un problème est mentionné sur le registre dématérialisé il est pris en compte immédiatement et que la nécessité de faire un rapport au CHS CT entraînait (peut-être) une certaine diligence dans la résolution du problème. Pour la Direction, aucun rapport ! Donc nous vous conseillons, en cas de problème bénin, de saisir la hiérarchie par la voie classique, mais si le problème persiste de ne pas hésiter à saisir le registre. En cas de problème grave, saisissez le registre ET prévenez-nous en même temps !

L’examen des registres papier (à disposition des usagers) a porté à la connaissance du CHS CT, 3 nouveaux accidents survenus au SIP de Romilly sur Seine, avec la porte d’entrée : trois nouvelles blessures, soit cinq en peu de temps (voir ci-après, budget).

Le rapport de l’Inspecteur sur sa visite au RAM n’appelle pas de commentaires particuliers, sinon celui que ce site regroupe 176 agents soit 40 % des effectifs départementaux.

La Direction a mentionné deux fiches de signalement, notamment suite à un incident avec un redevable qui, ne pouvant pas payer en numéraire la totalité d’une facture de 340 euros (nouvelles consignes, loi de Finances 2014), est devenu irascible. Il a reçu une lettre de la Direction pour le mettre en garde contre le renouvellement d’un tel comportement.

3°/ Visites de sites

Le CHS CT a décidé à l’unanimité de faire une visite de site au SIP-SIE-CDIF de Romilly sur Seine et une visite de site à la Trésorerie de Romilly sur Seine. Ces visites, qui ne sont en aucun cas des inspections, ont pour but d’améliorer si possible les conditions de travail et devraient se dérouler deuxième quinzaine de septembre.

4°/ Exercice budgétaire 2015 : ajustement des opérations décidées

Le CHS CT a décidé, à l’unanimité, de procéder à certains ajustements dans les opérations actées en avril dernier.

Site du 1er RAM, service technique et courrier : report à début 2016 de l’opération de rénovation des sanitaires-douches : le budget du CHS CT 10 récupère donc pour cette année 4 481 € de crédits qui sont immédiatement réaffectés à l’achat d’un trans palette électrique (4 260 euros) + contrat d’entretien. Après de longs débats entre représentants du Personnel (favorables à cet « échange ») et le Président, les membres du CHS CT ont considéré (à l’unanimité) que l’augmentation de la sécurité et la diminution de la pénibilité du travail (le transport de charges lourdes étant fréquent pour ce service) passait AVANT la rénovation évoquée ci-avant. Par ailleurs achat de 3 tabourets à roulettes (354 euros) et d’une nouvelle protection auditive (150 euros).

SIP-SIE-CDIF de Romilly sur Seine : Réfection de la porte d’entrée coupante (900 euros).

Brossolette (trésoreries) : prise en charge du coût des contrats de maintenance des fontaines à eau (montant à définir).

Il reste environ 2 000 euros pour la dernière réunion.

5°/ Question diverse : la cellule Qualité de Vie au Travail

À la demande de FO, la Direction a tracé un rapide bilan de l’action depuis sa mise en place (deux réunions). Sans moyens dédiés (pas de budget), il est parfois possible d’agir à la marge en regardant, à plusieurs et « en se posant », un problème sous l’angle Qualité de Vie au Travail. Certains membres de cette cellule qui avaient pris des décisions comme chefs de services, les ont corrigés comme membres de cette cellule !