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CHS CT du 5 novembre 2015 : fin de l’exercice 2015.

Le Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail de l’Aube s’est réuni le 5 novembre 2015 de 9 H 15 à 12 H 25. Il comportait 4 points importants à son ordre du jour : exercice budgétaire 2015 (compléments), visites de sites, accessibilité et points divers.

1°/ Exercice budgétaire 2015 : répartition des crédits restants

Le CHS CT a décidé de procéder à la répartition des crédits restants.

Services des Ressources Humaines : achat de protections d’angles de bureaux, pour 99 euros.

Trésorerie de Bar sur Seine : Pose d’un store, pour 208 euros.

SIP SIE CDIF de Romilly sur Seine : Pose de 4 stores, pour 652 euros, achat d’un FLEX DESK, pour 155 euros.

Trésorerie de Romilly sur Seine : Achat de souris verticales, pour test, pour 70 euros.

Tous les sites : achat de 10 fauteuils, pour 3 094 €.

2°/ Visites de sites

Le CHS CT a étudié le rapport de la délégation qui avait visité le SIP SIE CDIF de Romilly sur Seine d’une part et la Trésorerie de Romilly sur Seine d’autre part. Le CHS CT a décidé de financer des petits achats (voir ci-dessus), des problèmes signalés ont été pris en charge par la Direction.

3°/ Point sur l’accessibilité des sites domaniaux ou locatifs

Pour les sites domaniaux, les demandes sont faites auprès de la Préfecture (programme 309). Tout les crédits disponibles de ce programme devraient financer l’accessibilité des batîments de l’État dans les prochaines années La Direction espère des avancées en 2016 au RAM et au SIP SIE CDIF de Romilly sur Seine.

Pour les sites locatifs, les travaux sont à la charge du propriétaire. Le Directeur a écrit à tous les propriétaires mais n’a obtenu que 2 réponses ! Il est prévu de les relancer. L’Inspecteur Santé et Sécurité au Travail a indiqué qu’il existait des possibilités de dispenses de travaux s’ils étaient impossibles ou disproportionnés. À suivre.

4°/ Points divers

Un accident de service depuis le dernier CHS CT : nouvelle chute dans les escaliers du RAM !

Les registres SST ont fait l’objet de l’examen classique. La nouvelle inscription sur le registre SST dématérialisé concerne la canicule de cet été. À la Paierie, un usager s’est plein de la chaleur à cette période.

Deux incidents ont été signalés via des fiches de signalement.

La délégation FO : Laurent CROUZET (Titulaire, Secrétaire du CHS CT 10, Arcis sur Aube), Laurie Anne TERRASSE (Titulaire, SIE Troyes Extérieur), Catherine MILITZER (Suppléante, SIP Troyes Agglomération) et Marie Odile ISQUERDO (Suppléante, Arcis sur Aube).