CHS CT 29/03/2016 : Bilan 2015, DUERP 2015 et PAP 2016, programme 2016

Le Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail de l’Aube s’est réuni le 29 mars de 9 H 00 à 13 H 15. Il comportait 6 points importants à son ordre du jour : Bilan de l’activité 2015, Orientations ministérielles 2016, DUERP 2015 et PAP 2016, exercice budgétaire 2016 et points divers.

1°/ Bilan de l’année 2015

Le budget voté a été engagé à plus de 99 % au profit de l’amélioration des conditions de travail des agents. 83 agents ont bénéficié d’une des formations du CHS CT, toujours très appréciées. En 2014 il y en avait 148. La baisse est due d’une part à la forte diminution du nombre de collègues formés à l’incendie et l’évacuation (nombreuses formations sur place en 2014), d’autre part à l’allongement de la validité de la formation secouriste du travail et enfin à l’érosion des effectifs du département.

Il y a eu quatre accidents de travail (comme en 2014 et 2013) dont trois chutes dans des escaliers au RAM, sept fiches de signalement et deux visites de sites par une délégation du CHS CT.

2°/ Présentation de la note d’orientations ministérielles 2016

Priorités : prévention des risques de chutes, prévention du risque routier, prévention des risques psycho sociaux et prévention du risque incendie.

3°/ DUERP 2015 et PAP 2016

En 2015 il y a eu rédaction complète du DUERP (une année sur deux). Nous avons cette année 266 risques (contre 715 en 2013) : les risques psycho sociaux (notamment la charge de travail) arrivent en tête, puis le risque lié au travail sur écran, puis le risque d’aggression du public, puis le risque routier et enfin le risque lié au port de charges.

Le PAP 2016 comporte 28 lignes. Il s’agit des actions que l’Administration s’engage à mettre en oeuvre en 2016.

L’amélioration des conditions matérielles de travail, quand elle est possible, est toujours prise en compte par la Direction. Par contre, pour la prévention des RPS, la Direction n’a pu qu’évoquer les simplifications. Pour FO et les autres représentants du personnel, la vraie solution résiderait déjà dans l’arrêt des suppressions d’emplois. Et donc, comme en 2013 et en 2014, les représentants du Personnel se sont unanimement abstenus sur le PAP 2016 en raison de l’impossibilité d’apporter la seule réponse efficace à la montée de la charge de travail dans les services, DES EMPLOIS !

Ces documents sont en ligne sur Ulysse Aube.

4°/ Exercice budgétaire 2016 : choix des interventions retenues

Le budget total alloué au CHS CT de l’Aube est de 54 202 € en 2016 (en baisse de 3,2 % par rapport à 2015 après une baisse de 1,5 % en 2015 et une baisse de 2,2 % en 2013, en raison de la baisse des effectifs).

Voici le détail par service des opérations décidées (hors formations) :

1er RAM  : réfection des sanitaires / douches des agents techniques (4 734 euros), maintenance du Transpalette (607 euros), aménagement espace vélos pour les usagers (579 euros), achat de 2 chariots pour le courrier, pour 1 432 €, mise en place de boutons d’alerte pour 1 209 euros, fourniture et pose d’un store (396 euros).

Brossolette  : achat de luminaires pour 6 178 euros, installation d’un rideau d’air chaud compte tenu de la configuration des lieux (2 635 euros), fournitures et pose de stores pour 2 528 euros et achat de 6 calculatrices silencieuses pour 573 euros.

DDFiP (bd Gambetta)  : Fourniture et pose de 4 stores pour 978 euros.

SIP SIE de Romilly sur Seine  : Achat de 11 Flexdesk pour 1 646 euros.

Tous les sites  : entretien des défibrillateurs pour 478 euros, entretien des fontaines à eau pour 2 611 euros, analyse de l’eau de 3 fontaines (495 euros), achat de 20 fauteuils pour continuer le renouvellement général des fauteuils sur quelques années (6 188 €). Il est prévu d’acheter du petit matériel (reposes poignets, etc) pour 300 € et de compléter les trousses à pharmacie (175 euros). Il est aussi prévu l’achat de tubes fluocompacts pour remplacer les défectueux (415 euros) et l’achat de 6 casques audio téléphone pour 365 euros.

Comme depuis 2014, le CHS CT 10 a provisionné 750 € pour permettre l’intervention d’un psychologue en cas d’incident sur un site.

Programme des formations (16 278 €) :Sécurité incendie, formation ergonomie tertiaire, risque routier (théorie et pratique), Formation Secouriste Sauveteur du Travail, formation prévention du risque psychosocial.

Ce programme (opérations + formations) a été approuvé à l’unanimité.

5°/ Points divers

Les accidents de service, les fiches de signalement (3 depuis la dernière réunion pour des aggressions verbales de collègues par des usagers), les registres Santé et Sécurité (Les trois points mentionnés ont été traités par la Direction) et les rapports de l’Inspecteur ont fait l’objet de l’examen classique.

Les plans de la future Trésorerie de Brienne le Château ont été présentés. Le CHS CT a émis un avis favorable unanime.

Par ailleurs des visites du CHS CT seront effectuées en 2016 à Bar sur Aube, Brienne le Château et à Brossolette.