CHS CT du 19 septembre 2016 : Déménagements, budget

Le Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail de l’Aube s’est réuni le 19 septembre 2016 de 14 H 00 à 16 H 30. Il comportait 4 points importants à son ordre du jour : Points d’étape, Déménagements, Exercice budgétaire 2016 (complément) et Visites de sites.

0°/ Changement dans la délégation FO au CHS CT de l’Aube

Le départ dans la Haute Marne de Catherine MILITZER au 1/9/2016 a entraîné l’arrivée comme suppléant dans la délégation FO de Philippe PARENT, actuellement en poste en Direction Hélios – dématérialisation.

1°/ Points d’étapes

Deux nouveaux accidents de services ont été déclarés depuis la dernière réunion du CHS CT. Il s’agit de 2 nouvelles chutes dans les escaliers. Depuis 2012, sur 17 accidents recensés nous avons 10 chutes dans un escalier.

Aucune fiche de signalement depuis la dernière réunion.

Les registres santé et sécurité au travail n’avait qu’une seule mention : le problème a été résolu par le service BIL.

L’inspecteur Hygiène et Sécurité a fait des recommandations pour le problème de la chaleur provoqué par la verrière à Gambetta : il faut aérer et limiter l’éclairage de la caisse. Dossier à suivre.

2°/ Points sur les déménagements

Le déménagement de la Trésorerie de Brienne le Château semble s’être déroulé correctement. Les agents ont du mobilier neuf.

Les déménagements du RAM ont également été abordés. Pour la Direction, il s’agit de la première phase « de concertation avec les responsables de services ». Suite à ces consultations, les avants projets bougent au fur et à mesure. La Direction a donné les principes qu’elle respectera pour cette opération :

Il faut prendre en compte la fusion des SIE, la fusion de l’enregistrement et des SPF qui arrivent au RAM, essayer de concentrer l’accueil des usagers sur les niveaux inférieurs et respecter une équité entre services. Dès que la répartition géographique dans le bâtiment sera fixée (fin de la 1ère phase), une 2e phase plus précise sera entamée. Le CHS CT sera associé lors de cette phase ou de la suivante.

FO a demandé quand les locaux de Brossolette libérés par les SPF seraient à nouveau occupés par des services DGFiP et si l’idée de « pool Gestion Publique » avec l’arrivée dans ces murs de la Trésorerie de l’Hôpital et de la Paierie Départementale était toujours dans les cartons. Cette opération sera examinée quand le RAM sera réinstallé a répondu la Direction.

3°/ Exercice budgétaire 2016 : nouvelles interventions

Depuis la dernière réunion et compte tenu de l’urgence, l’achat de 12 ventilateurs (359,28 euros) pour le site de Brossolette avait été effectué après accord entre le Président du CHS CT et le secrétaire du CHS CT. Par ailleurs, seuls 6 Flexdesk ont été achetés (contre 11 prévus).

Sur les 54 202 € attribués au CHS CT de l’Aube en 2016, il restait donc 3 636 euros de disponibles. Le CHS CT a décidé, à l’unanimité, de financer des stores dans la nouvelle trésorerie de Brienne le Château (3 071 euros) et dans un bureau de la DIRCOFI (405 euros). Par ailleurs si des disponibilités se font jour en fin d’exercice budgétaire, un accord de principe a été donné pour acquérir : un ou plusieurs Flexdesk ou un luminaire ou du petit matériel.

Un besoin pour des stores à Brossolette est encore apparu. La demande est à l’étude en l’absence de crédits disponibles cette année.

La délégation FO est intervenue pour regretter que ce soit les bâtiments neufs qui coûtent le plus cher au CHS CT : la Direction Générale ne prévoit jamais les crédits nécessaires à l’achat de stores ou autres équipements nécessaires au confort de agents et les moyens octroyés à la Direction locale ne lui permettent pas de faire face sans les crédits du CHS CT.

4°/ Visites de sites du CHS CT

Le CHS CT visitera les 3 services réinstallés à Brossolette : le PTGC et les deux trésoreries. Les visites de Bar sur Aube et Brienne le Château sont reportées à 2017.