CHS CT du 15 décembre 2016

Le Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail de l’Aube s’est réuni le 15 Décembre 2016 de 9 H 40 à 11 H 25. Il comportait 5 points importants à son ordre du jour : les traditionnels points d’étape, le réaménagement du RAM, l’exercice budgétaire 2016 (fin), les visites de sites et les questions diverses.

1°/ Traditionnels points d’étape (pour information).

A/ Registres Santé et Sécurité au Travail

1/ A disposition des Agents

Trois saisines :
Une au SIP SIE de Romilly sur Seine suite à une température de 14° le matin. C’était le jour de remise en marche du chauffage, problème réglé.

Une à la Trésorerie de Romilly sur Seine suite à certains problèmes rencontrés avec certains jeunes dans le Hall de l’immeuble. Une demande auprès de la Mairie pour des poses de caméras de surveillance sur la rue est en cours.

Enfin, une à la paierie départementale pour signaler une grande fatigue et un grand stress pour les agents en raison d’une surcharge de travail. La Direction annonce la création d’emplois en 2017 (lors du CTL du 5 janvier prochain), postes qui pourraient être pourvus (pour les C) dès le 1er mars si la possibilité se présente.

2/ A disposition des usagers

Deux saisines du SIP SIE de Romilly sur Seine, une pour une blessure à un doigt, la personne ayant laissé son doigt dans la porte (une étourdie) et une pour une blessure au pied avec le bas de la porte d’entrée. C’est la 5e fois que cela arrive mais la réparation provisoire de l’an dernier (pose d’un balai en bas de la porte), a fait baisser la fréquence des incidents. Le problème est identifié (devers de 5% sous la porte) et la solution est trouvée (il faut refaire la piste d’accès des fauteuils roulants), mais à ce stade les travaux (8 000 euros) sont prévus pour 2021. La Direction va essayer de faire accélérer les choses via la Préfecture.

B/ Fiches de signalement

Il y a eu trois signalements depuis le dernier CHS CT :
Une collègue a été importunée par un usager, notamment via internet. Une lettre de la Directrice Départementale à ce dernier semble avoir réglé le problème.

Au RAM, un usager "pressé" est passé devant tout le monde en indiquant qu’il était pressé parce qu’il travaillait ! Le ton est monté. Il a lui aussi reçu une lettre de la Directrice.

Enfin, une collègue s’est faite volé un téléphone portable au guichet, s’étant absentée de son poste pour les besoins du service.

Il n’y a pas eu d’accident du travail depuis le dernier CHS CT et deux rapports de l’Inspecteur Hygiène et Sécurité sont en cours de finalisation.

2°/ Réaménagement du RAM (pour avis).

Le réaménagement du RAM étant un projet important au sens de l’article 57 du décret 82-453, la consultation du CHS CT est obligatoire. En principe cette consultation doit intervenir avant celle du Comité Technique compétent. Pour cette fois, cela n’a pas été possible compte tenu des calendriers serrés de la fin d’année.

La Direction a donné les mêmes explications que lors du CTL du 9 décembre dernier, y compris la possibilité pour le PCRP de conserver un bureau d’accueil au 1er étage (en installer un au 2e étage est impossible à ce stade).

La Direction a aussi indiqué qu’elle avait reçu le diagnostic amiante obligatoire avant travaux, et qu’il n’y avait pas d’amiante pouvant retarder les travaux.

Un Groupe de travail avec l’Assistante de Prévention, la Secrétaire Animatrice du CHS CT, l’Inspecteur Santé et Sécurité au Travail et les chefs de services a commencé à examiner les plans détaillés. La délégation FO a demandé si le Médecin de Prévention Régional était consulté et la Directrice a répondu que non et qu’elle avait à nouveau (pour la 3e fois depuis juillet) saisi les services compétents pour essayer de faire avancer ce dossier de recrutement. Nous ne sommes pas les seuls dans ce cas a répondu le Secrétariat Général (ça ne console qu’à moitié…).

Les représentants du personnel ont été amenés à voter sur le projet : Les élus FO (2 voix) se sont abstenus, comme lors du CTL du 9 décembre. Les élus Solidaires (2 voix) ont voté pour et l’élue UNSA (1 voix) s’est abstenue.

3°/ Exercice budgétaire 2016 : validation de la répartition des crédits restants (pour avis).

Le CHS CT a entériné la répartition des crédits restants. En effet, la fin d’exercice budgétaire Chorus au 8 décembre aurait entrainé la perte des crédits restants s’ils n’avaient pas été engagés avant cette réunion du CHS CT.

Service du Courrier : achat d’un casque anti bruit (37 euros).

Achat de deux batteries de défibrillateurs (427 euros) et d’un Flex desk mis en réserve (168 euros).

En tout, 54 128 euros ont été engagés sur 54 203 euros disponibles (99,87 %). Le CHS CT de l’Aube ne gâche rien ….

Par ailleurs le CHS CT a donné son accord de principe à l’achat de 15 fauteuils pour 2017 et pour reconduire les formations de 2016 sur 2017.

Tout a été voté à l’unanimité.

4°/ Visites de sites

La délégation du CHS CT a visité le 9 décembre les trésoreries de Brossolette. Les rapports sont en cours de finalisation. La visite du PTGC est prévue pour le 16 décembre après-midi.

La visite votée en septembre de la Trésorerie de Brienne le Château pourrait se faire à partir du 15 mars prochain et le CHS CT a décidé de choisir les visites 2017 dès le 1er CHS CT de l’année. un Groupe de travail préparera les résolutions en amont.

5°/ Questions diverses

La formation des membres du CHS CT devrait se poursuivre en 2017 avec 2 J pour tous les membres en cours d’année.

La mise à jour du DUERP (procédure allégée en 2017) se fera en début d’année.