Section du DOUBS
 Direction Départementale des Finances Publiques du Doubs
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Catégorie B - CAPL Mouvement complémentaire mutations au 1er mars 2016

Ce jour a 9h00 a lieu une Commission Administrative Paritaire Locale.

Son ordre du jour est le suivant :

• Approbation du procès-verbal du 10 juillet 2015 – Mouvement local du 01/09/2015.

• Examen du projet du mouvement local complémentaire des agents de catégorie B au 1er mars 2016.