Section du DOUBS
 Direction Départementale des Finances Publiques du Doubs
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CHSCT 25 - Session plénière

Ce jour a lieu une session plénière du CHSCT du Doubs.

L’ordre du jour est le suivant :

Approbation des PV des séances du CHSCT du 20/09/2017, 26/09/2017, 27/10/2017 et 5/12/2017.
Réinstallation à la cité administrative Sarrail de la paierie départementale du Doubs (pour avis)
L’extension de l’accueil sur rendez vous (pour avis)
Présentation par M. LEGLISE, ISST, de la note d’orientations ministérielles 2018 en matière de santé sécurité au travail.
Plan de formation du CHSCT en 2018.
Point de situation sur le budget 2017. Présentation des nouvelles dépenses sur le budget 2018
Etude des différents Registres Santé sécurité au Travail/ Fiches de signalement/ Déclaration d’accidents du travail intervenus dans les services de la DDFIP, de la Douane et de l’INSEE depuis le dernier CHSCT.