Section du DOUBS
 Direction Départementale des Finances Publiques du Doubs
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CHSCT Session Plénière

Ce jour a lieu un Comité d’Hygiène Santé et Conditions de Travail.

Son ordre du jour est le suivant :

1) Droit d’alerte exercé au sein du SIE de Besançon ;

2) Présentation du projet de déménagement du service comptabilité du deuxième étage au rez de chaussée de la DDFIP sur le site quai Veil Picard (pour avis)

3) Présentation du rapport d’activité de l’inspecteur Santé Sécurité 2017

4) Présentation des nouvelles propositions de dépenses au CHSCT sur le budget 2018 présentées par les services de la DDFIP, DRDDI et INSEE.

5) Présentation des fiches de signalement, accidents de travail et registres santé, sécurité au travail (RSST) intervenus dans les services depuis le dernier CHSCT.