CTL - Session plénière

Ce jour a lieu un Comité technique Local.

Son ordre du jour est le suivant :

▪ Point 1 : Approbation des PV des 27/11/20, 8/12/2020 et 16 décembre 2020 (pour avis)

▪ Point 2 : Création de la division des professionnels et de l’action économique (pour info)

▪ Point 3 : Gestion du numéraire à la DDFIP du Doubs – Mise en œuvre du marché relatif aux opérations de dépôts et retraits des usagers institutionnels (régies,…) (pour info)

▪ Point 4 : Modification des horaires d’ouverture au public du SPFE de Besançon (pour avis)

▪ Questions diverses :

 Point d’information sur la mise en place du NRP
 Point d’information sur les contractuels

 Questions posées par FO-DGFIP :
. Point d’information sur l’organisation actuelle et future du service liaison rémunération
. Point d’information sur l’organisation de la campagne impôt au niveau local