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- Calendrier C.T.L. , année 2021
- Évènement du 20/10/2021
CTL "NRP 2eme vague" au 1er janvier 2022 - reconvocation
Suite au vote défavorable unanime sur une partie des opérations NRP du au 1er janvier 2022 présentées lors de la séance du 11 octobre 2021, une nouvelle réunion du Comité Technique Local de la Direction départementale des finances publiques du Doubs se tiendra le mercredi 20 octobre 2021 à 14h30.
L’ordre du jour portera sur le point suivant :
▪ Point 1 : Nouveau réseau de proximité (NRP) des finances publiques du Doubs - Présentation des projets suivants déployés au 1er janvier 2022 (pour avis) :
→ Mise en place des services des impôts des entreprises (SIE) fusionnés de Besançon et de Montbéliard.
→ Mise en place du service de gestion comptable (SGC) du Pays de Montbéliard.
→ Mise en place du SGC de Morteau.
▪Questions diverses :
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"Calendrier C.T.L."
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D'autres évènement sont aussi consultables dans cette rubrique en 2022, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010.
Autre(s) évènement de l'année 2021 dans la même rubrique :
- CTL session plénière (le 16/11/2021)
- Comité Technique Local : session plénière - Projet Nouveau Réseau de proximité au 1er janvier 2022 (le 11/10/2021)
- Comité Technique Local - Session Plénière (le 29/06/2021)
- CTL Session plénière (le 28/05/2021)
- CTL Session plénière (le 17/05/2021)
- CTL Session plénière (le 20/04/2021)
- CTL - Session plénière (le 23/02/2021)
- CTL "Suppressions emplois 2021" - Reconvocation (le 19/01/2021)
- CTL "Suppressions emplois 2021" (le 14/01/2021)