CHSCT - Session Plénière

Ce jour a lieu un CHSCT.

Son ordre du jour est le suivant :

 Installation de la paierie départementale au CFP de Chamars (information),
 Densification du CFP de Chamars (PRS - Trésorerie CHRU et EH - Accueil PTGC - SIE) (information)
 Installation des nouveaux services au 17, rue de la Préfecture (PNCD-ESI) (information)
 Point immobilier sur Lons le Saunier : brigade + bureau des douanes (information)
 Travaux de rénovation au bureau principal de Besançon (information)
 Suivi des préconisations de l’ISST suite au rapport de visite du Pôle Viotte (information)
 Situation contexte sanitaire COVID 19 dans les services (DGFIP/Douanes/INSEE) (information)
 Présentation des nouvelles fiches de signalement, accidents de service et registres santé sécurité au travail (RSST) de la DDFIP, de l’INSEE et de la Douane (information)
 Notes d’orientations ministérielles santé, sécurité et conditions de travail (information)
 Bilan de l’exercice budgétaire année 2021 (information)
 Exercice budgétaire année 2022 (vote)
 Calendrier et visites (GT et sessions plénières)
 Accueil SIP de Besançon Amendes (information)
 Questions et communications diverses