CHSCT 25 - Session plénière

Cet après midi a lieu la session plénière du Comité d’Hygiène Santé Conditions de Travail du Doubs.

Son ordre du jour est le suivant :

1 - situation contexte sanitaire COVID 19 dans les services (information)

2 - Présentation des nouvelles fiches de signalement, accidents de service et registres santé sécurité au travail (RSST) de la DDFIP, de la Douane et de l’INSEE (information)

3- Exercices budgétaire 2022 (vote)

4- Comités Sociaux d’Administrations : Présentation juridique du décret 2020-1427 du 20 novembre 2020 (information)

5 - Point immobilier sur Lons le Saunier : brigade + bureau de douane (information)

6 - Travaux de rénovation du bureau principal de Besançon (information)