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- Calendrier C.H.S.-C.T. , année 2022
- Évènement du 11/10/2022
CHSCT 25 - Session plénière
Ce jour a lieu un CHSCT.
Son ordre du jour est le suivant :
Situation contexte sanitaire COVID 19 dans les services (information)
Présentation des nouvelles fiches de signalement, accidents de service et registres santé sécurité au travail (RSST) de la DDFIP, de la Douane et de l’INSEE (information)
Présentation du PAP de la DDFIP (pour avis)
Présentation du PAP de la Douane (pour avis)
Présentation du PAP de l’INSEE (pour avis)
Exercice budgétaire 2022 (pour avis)
CSA - Présentation juridique du décret 2020-1427 du 20 novembre 2020 (information)
Vous consultez un évènement de 2022 du calendrier, catégorie
"Calendrier C.H.S.-C.T."
.
D'autres évènement sont aussi consultables dans cette rubrique en 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012.
Autre(s) évènement de l'année 2022 dans la même rubrique :
- CHSCT 25 - Session plénière (le 14/11/2022)
- CHSCT 25 - Session plénière (le 05/07/2022)
- Groupe de travail DUERP année 2022 (le 01/07/2022)
- Groupe de travail DUERP année 2022 (le 27/06/2022)
- Visites CHSCT SGC Pays de Montbéliard et Antennes (le 16/06/2022)
- Visites CHSCT SGC Morteau et Ornans (le 09/06/2022)
- CHSCT 25 - Session plénière (le 24/05/2022)
- CHSCT - Session Plénière (le 14/03/2022)
- Groupe de travail CHSCT (le 09/03/2022)