Compte rendu CAPL du 25/06/2010

M. CLERC qui préside la CAPL confirme :

1/ Les personnes promues cadre B 1ère classe par tableau d’avancement au 01 janvier 2011 :

Martine COUDRAY (Tours Municipale)

Monique DUMONT (Neuillé Pont Pierre)

Sylvie MANCHET (Chinon)

Joëlle GAIRE (Liaison Rémunération)

2/ Les personnes promues contrôleur principal classe par tableau d’avancement au 31 août 2010 :

Jean-Luc MEUNIER (TOURS BANLIEUE SUD)

Chantal BALLAND (TG SERVICES FINANCIERS)

Geneviève POINTCOUTEAU (TG SERVICES FINANCIERS)

Sylvie BAUDUSSEAU (PAIERIE DEPARTEMENTALE)

Didier DARNIGE (VOUVRAY)

Jean-Luc DESBROSSES (ERD)

Catherine DESBROSSES (TG SERVICES FINANCIERS)

Geneviève KEMPF (TPM)

Claire SIRVENT-VICARI (RECOUVREMENT IMPÔTS)

Claude PEIGNOT (DI)

Patrick HERAULT (ERD)

Patrick MASSARD (DI)

Sandrine TERRIER (RECOUVREMENT PRODUIT DIVERS)

Patricia JACOB (AZAY LE RIDEAU)

Laurence TANGHE (STE MAURE) ( liste complémentaire n°7)

3/ Les personnes promues cadres B par liste d’aptitude au 31 août 2010 :

Brigitte LOISELEUX (TG REC PRODUITS DIVERS)

Françoise PIAULT (PAIERIE DEPARTEMENTALE)

Nadine TOUZET (DI L.REM)

Nathalie BOUCHERON (BOURGUEIL)

Martine VOISIN (T.CHU)

Jean-Claude BABUCHON (DI SAU)

Murielle VILLANI (TG COMPATILITE)

Nathalie ROCHE (TG DEPENSE)

Annick EXPERT (LUYNES)

Michèle ROUX (T.BANLIEUE OUEST)

Brigitte ROBIN (T BANLIEUE SUD)

Laurence BECQUIGNON (CHINON)

Bernadette FARDEAU (TOURAINE NORD OUEST)

Catherine HAYOTTE (TG.RH)

Nicole BARON figure sur la liste complémentaire (n°29).

4/ Les personnes promues par tableau d’avancement au grade d’agent d’administration Principal 2ème classe :

Emmanuel CHAPRON (TOURS BANLIEUE SUD)

Sylvie LANTIAT-LESPERANCE (TOURS MUNICIPALE)

Bernard HUBERT (TG budget-logistique)

Séverine MABILEAU (TBO)

Carine PINAT (TPM)

Anthony BLANC (PAIERIE DEPARTEMENTALE) (liste complémentaire n°4)

5/ Les personnes promues par tableau d’avancement au grade d’agent d’administration Principal 1ère classe :

Michèle ROUX (TBO)

Dominique JAHAN (CHATEAU-RENAULT)

Sylviane HENNO (TG – CPS)

Dominique LAMIGE (TOURS BANLIEUE SUD)

Martine VOISIN (C.H.U.)

RChristine RIBOULEAU (TOURS BANLIEUE SUD)

Marie-José AIMEE (DI – secrétariat)

Stéphane BIDAULT (TG – comptabilité)

Marie-Yvonne DEGROOTE (LOCHES)

Fabienne BLAISE (CHINON)

Odile GALLAND (AMBOISE)

Cadres B :

1 départ pour 8 arrivées

Cadres C :

Aucun départ pour 6 arrivées

Cadres B : 20 demandes

Cadres C : 18 demandes

Le Président précise que dans le cadre de la création du Centre de Gestion des Retraites (CGR), les 24 sites actuels seront concentrés sur 11 sites, dont celui de Tours.

Les transferts d’activité sont programmés le 02/05/2011 (intégration de CAEN) et le 02/11/2011 (intégration de DIJON), sachant que le CGR devra gérer les flux entrants (nouveaux dossiers) 3 mois avant les dates de « bascule ».

Le CGR de Tours sera composé de 34 agents, compte tenu de l’effectif actuel, la DGFIP le complétera de 16 personnes, ce qui se traduira par 16 arrivées extérieures pour notre département.

 8 mutations pour le mouvement du 01/09/2010

 4 mutations pour le mouvement du 01/04/2011

 4 mutations pour le mouvement du 01/09/2011

Sur les 8 arrivées pour le 01/09/2010, la Direction décide de nommer 4 cadres C et 4 cadres B au CGR.

Le Président de la séance précise que les affectations décidées (qui ne prêtent pas à discussion en CAPL, les promotions de C en B) et proposées (les demandes internes et extérieures), ont respectées l’ordre de préférence suivant :

1- les demandes internes

2- les promotions de C en B

3- les arrivées extérieures

Compte tenu de ces tous ces éléments, mutation des cadres B :

Catherine COCHELIN (de Très de TOURS) à TBO le 01/01/2011

Laurent RABOT (de Très de TOURS) à TG produits divers le 01/01/2011

Marie-José PIGELET (de Ste MAURE) à Tours Banlieue Sud (TBS)

Louisette GUILLEMET (de Ste MAURE) à Très de CHINON

Véronique FLEURY-BARATEAU (de TG Budget log.) à TG CGR (ex-pensions)

Maryvonne DE NICOLINI (de CEPL) à TG Budget log

Claire SIRVENT-VICARI (TG recouvrement) à TG CEPL

Christine PICHOT (TG CPS) à TBS (le 01/12/2010)

Nathalie ROCHE (de TG Dépenses) à TG recouvrement

Yann SALAUN (Extérieur) à TG recouvrement

Olivier AIME (Extérieur) à TG Dépenses

Brigitte ROBIN (de TBS) à TG produits divers

Muriel VILLANI ( de TG Compta) à TG liaison rémunérations

Martine VOISIN ( Très CHU) à TG Compta

Chantal MACQUART (Extérieure) à TG CGR (ex-pensions)

Guillaume BLANCHARD (Extérieur) à TG CGR (ex-pensions)

Karine DUPIN (Extérieure) à TG CGR (ex-pensions)

Nathalie BOUCHERON (de BOURGUEIL) à Très d’AZAY LE RIDEAU

Laurence BECQUIGNON (de CHINON) à Très de BOURGUEIL

Brigitte LOISELEUX ( TG produits divers) à Très de TOURS

Nadine TOUZET (TG liaison rémunérations) à Très de TOURS

Catherine HAYOTTE (TG RH) à TBO

Jean-Louis VIVET (Extérieur) à TBS

Nelly QUENCEY (Extérieure) à TBS

Bernadette FARDEAU ( Touraine Nord Ouest) à Très du CHU

Françoise PIAULT (de Paierie) à Très OPAC de TOURS

Annick EXPERT (Très de LUYNES) à Paierie Départementale

Michèle ROUX (TBO) à Paierie Départementale

Christine MAUDUIT (Extérieure) à Très de STE MAURE

Jean-Claude BABUCHON reste au DI de TOURS, SAU.

Vote :

CFTC et Fo-dgfip : POUR

CGT : Abstention

Compte tenu de ces tous ces éléments, mutation des cadres C :

Sophie ALDEBERT (Très de TOURS) à TG CPS au 01/12/2010

Chantal BESNAULT (TG liaison rémunérations) à TPM

Manuella BOURLON-HURAULT (d’AZAY le RIDEAU) à Très de STE MAURE

Edith JACQ (Très de TOURS) à TG RH

Wilfried TURMINEL (Très de TOURS) à TBS au 01/01/2011

Philippe DESORMIERE (de TG Façonnage) à TG CGR (ex-pensions)

Béatrice BOYER (extérieure) à TG CGR (ex-pensions)

Rosemarie COLLANGE (extérieure) à Très de TOURS

Yvelise LOPE (extérieure) à TG CGR (ex-pensions)

Pierrick HAMON (extérieur) à TG CGR (ex-pensions)

Pascale MALO (extérieure) à Très du CHU

Kevin FROUIN (extérieur) 0 Très de LIGUEIL

Vote :

CFTC et Fo-dgfip : POUR

CGT : Abstention

Les représentants FO-DGFIP ont demandé, à l’avenir, à la Direction de prendre contact avec les personnes susceptible d’être promues par liste d’aptitude en amont de la CAPL afin qu’elles expriment la liste des affectations qu’elles souhaitent, sans pour cela remettre en cause le principe d’être mutées et de, bien sûr, communiquer ces informations aux représentants du personnel.

Le Président de la séance nous a également présenté les éléments statistiques relatifs à l’évaluation notation 2010.
Nous aurons l’occasion de revenir sur ce point lors du compte rendu de la CAPL qui se prononcera sur les recours en notation.

Vos représentants FO-DGFIP :

cadres C : Florence BARBIER, Franck BOURGOIN

cadres B : Marie-Agnès TAVERNIER, Annabelle PROUST, Christian LATHIERE-LAVERGNE, Christophe MEUNIER