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Compte rendu CTL du 8 septembre 2015
A l’ordre du jour de ce CTL , la Direction avait inscrit :
Transfert du recouvrement impôts des trésoreries mixtes de ST JULIEN -CHAPTEUIL et ST PAULIEN vers le SIP du PUY EN VELAY (pour information et discussion, un CT ultérieur sera organisé pour avis)
Mise en place du Pôle de Contrôle revenus/Patrimoine (pour information et discussion, un CT ultérieur sera organisé pour avis)
Modalités de temps de travail des membres de l’équipe départementale de renfort (pour information)
Point sur l’apprentissage à la DDFIP (pour avis)
Questions diverses
Documents joints
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compte_rendu_CTL_08.09.2015.odt (ODT - 170.8 kio)
Vous consultez un article de la rubrique
"Comptes rendus C.T.L."
, publié en 2015.
D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en
2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009.
Autre(s) article(s) publié(s) en 2015 dans la même rubrique :
- Compte rendu CTL du 29.09.2015 (le 06/10/2015)
- Déclaration liminaire lue lors du CTL du 08/09/2015 (le 10/09/2015)
- Compte rendu CTL du 9 juin 2015 (le 17/06/2015)
- Déclaration liminaire CTL du 09 juin 2015 (le 17/06/2015)
- Compte rendu CTL du 07/04/2015 (le 14/04/2015)
- CTL du 3 février 2015 (le 05/02/2015)
- DECLARATION LIMINAIRE FO AU CTL EMPLOIS DU 06/01/2015 (le 06/01/2015)
