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CTL du 16/12/2021 : compte-rendu et liminaire FO
Les sujets abordés :
les ponts naturels 2022
la convention franco-luxembourgeoise
le bilan social 2020
la délivrance des quitus par le service national
le déploiement de Vox Usagers
les ordures ménagères du Bouzonvillois
le transfert de la taxe d’urbanisme à la DGFIP
la réorganisation du contrôle fiscal
Documents joints
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Liminaire FO (PDF - 79.6 kio) -
Compte-rendu FO CTL du 16/12/2021 (PDF - 170.8 kio)
Vous consultez un article de la rubrique
"Comptes rendus C.T.L."
, publié en 2021.
D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en
2022, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010.
Autre(s) article(s) publié(s) en 2021 dans la même rubrique :
- CTL DU 7/10/2021 (le 15/10/2021)
- CTL DU 30/06/2021 (le 09/07/2021)
- Compte-Rendu Comité Technique Ministériel 2/07/21 (le 07/07/2021)
- CTL du 14/06/2021 (le 14/06/2021)
- Comité technique de réseau du 31/05/2021 (le 07/06/2021)
- CTL du 1er avril 2021 (le 01/04/2021)
- Compte-rendu du CTL du 25/03/2021 (le 25/03/2021)
- Comité Technique Local du 23/03/2021 (le 19/03/2021)
- CTL du 7/01/2021 (le 07/01/2021)
