Comité Technique Local du 23/03/2021

Un ordre du jour très dense…

entre autres sujets :

Présentation de la nouvelle organisation de l’accueil du public
le NRP
le bilan de la campagne d’évaluation 2020
le transfert de la gestion et du recouvrement de la TVA assise sur les produits pétroliers et de la taxe à l’essieu à la DGFIP

Vous consultez un article de la rubrique "Comptes rendus C.T.L." , publié en 2021.

D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en 2022, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010.

Autre(s) article(s) publié(s) en 2021 dans la même rubrique :

CTL du 16/12/2021 : compte-rendu et liminaire FO (le 27/12/2021)
CTL DU 7/10/2021 (le 15/10/2021)
CTL DU 30/06/2021 (le 09/07/2021)
Compte-Rendu Comité Technique Ministériel 2/07/21 (le 07/07/2021)
CTL du 14/06/2021 (le 14/06/2021)
Comité technique de réseau du 31/05/2021 (le 07/06/2021)
CTL du 1er avril 2021 (le 01/04/2021)
Compte-rendu du CTL du 25/03/2021 (le 25/03/2021)
CTL du 7/01/2021 (le 07/01/2021)