Section de la MOSELLE
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CTL du 7/01/2021

Un CTL en visioconférence s’est tenu ce matin.
L’ordre du jour en était le suivant :
Adoption du PV du CTL du 8/10/20
Suppression du Service d’appui au réseau (SAR) au 1er septembre 2021
Ponts naturels 2021
Transfert des taxes fiscales de la direction des douanes à la DGFIP
Déploiement de l’outil CONTACT et dispositif d’accompagnement
Questions diverses

Ci-joint la liminaire et le compte-rendu de ce CTL.