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- Nos Comptes rendus: C.H.S.-C.T. , année 2013
- Article publié le 01/03/2013
CHS-CT ; Note d’orientations ministérielles santé, sécurité et conditions de travail 2013.
Veuillez trouver en pièce jointe la note d’orientations ministérielles santé, sécurité et conditions de travail pour l’année 2013, suite à son examen par le CHS-CT ministériel du 18 décembre 2012 et aux propositions de modifications qui ont pu être recueillies par la suite.
Elle liste les priorités et constitue la "feuille de route" des CHS-CT.
La suite en téléchargement.
Documents joints
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NOTE D ORIENTATION CHSCT 2013 (PDF - 324.2 kio)
Vous consultez un article de la rubrique
"Comptes rendus C.H.S.-C.T."
, publié en 2013.
D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en
2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2016, 2015, 2014, 2012.
Autre(s) article(s) publié(s) en 2013 dans la même rubrique :
- Compte rendu CHSCT ministériel du 15 octobre 2013 : avec rapport d’activité ISST- médecine de prévention (le 04/12/2013)
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- Compte rendu CHSCT Ministériel du 4 juillet 2013 : (le 09/08/2013)
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