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Compte-rendu CTL 17 mars 2015 : recouvrement des créances complexes et à risques de la DIRCOFI par le PRS
Ce comité technique local s’est tenu le 17 mars 2015 sur le site Monnoyer à partir de 9h30. L’ordre du
jour comprenait les points suivants :
· Approbation des PV du CTL du 22 janvier 2014.
· Expérimentation du recouvrement des créances complexes et à risques de la DIRCOFI NORD par le Pôle de recouvrement Spécialisé (PRS) de la DRFIP Nord Pas-de-Calais (Avis).
Vous consultez un article de la rubrique
"Comptes rendus C.T.L."
, publié en 2015.
D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en
2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009.
Autre(s) article(s) publié(s) en 2015 dans la même rubrique :
- Boycott intersyndical du CTL DRFIP NORD du 20 novembre 2015 (le 20/11/2015)
- Boycott unanime intersyndical du CTL du 12 octobre (le 12/10/2015)
- Compte-rendu CTL du 30 juin (le 20/07/2015)
- Compte-rendu C.T.L commun du 18 juin 2015 (le 20/07/2015)
- Compte rendu C.T.L du 28 mai 2015 (le 20/07/2015)
- Compte-rendu du C.T. L du 23 avril 2015 avec restructurations et fermetures au 1er janvier 2016 (le 24/04/2015)
- Boycott intersyndical du CTL conjoint DRFIP 59/ DIRCOFI (le 16/04/2015)
- Compte-rendu du CTL du 30 mars 2015- formation professionnelle préparation de la campagne IR (le 10/04/2015)
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- Compte-rendu du C.T.L du 29 janvier 2015 : présentation du dossier emplois 2015 (le 02/02/2015)
- C.T.L du 21 janvier 2015 : pôles de contrôle revenus, patrimoine et schéma pluriannuel d’adaptation du réseau (le 02/02/2015)