CTL (Thourotte, SIE)

à partir de 10h30

salle de réunion n°200 de la DIRECCTE

Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi

101 avenue Jean Mermoz à Beauvais

ORDRE DU JOUR

1) Ajustement des horaires d’ouverture au public de la trésorerie de Thourotte ;

2) Projet d’arrêté des Services des Impôts des Entreprises chargés d’établir les avis de mises en recouvrement des droits et pénalités à raison d’une déclaration ou d’un acte déposé ou qui aurait dû être déposé au titre de la publicité foncière et de l’enregistrement ;

3) Questions diverses.

Contactez vos élus FO avant la tenue de cette réunion

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D'autres évènement sont aussi consultables dans cette rubrique en 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009.

Autre(s) évènement de l'année 2017 dans la même rubrique :

CTL "suppressions d’emplois 2018" (le 14/12/2017)
CTL (le 14/11/2017)
Réunion informelle : transferts d’emplois (le 04/10/2017)
CTL "ASR 2018" (reconvoqué) (le 18/09/2017)
CTL "ASR 2018" (le 07/09/2017)
CTL (le 03/07/2017)
Réunion informelle : évaluation des charges par service (le 19/06/2017)
CTL "conditions de vie au travail" (le 06/06/2017)
Groupe de Travail TBVS (le 16/05/2017)
CTL (le 04/05/2017)
CTL "règlement intérieur", reconvoqué (le 23/03/2017)
CTL Budget (le 28/02/2017)
CTL (le 17/01/2017)
CTL "suppressions d’emplois 2017" (le 05/01/2017)