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- Notre agenda: Calendrier
- Calendrier C.T.L. , année 2021
- Évènement du 16/03/2021
CTL
ORDRE DU JOUR
- Création du pôle national du guichet (PNG) TVA commerce en ligne de NOYON (pour avis)
- Création du Service de Gestion Comptable (SGC) de BEAUVAIS et de la Trésorerie hospitalière de CLERMONT-BEAUVAIS (pour avis)
- Bilan de la formation professionnelle 2019 et 2020 (pour information) et plan départemental 2021 de formation professionnelle (pour avis)
- Bilan de la campagne des entretiens d’évaluation 2020 (pour information)
- Concentration de l’ensemble du recouvrement forcé des créances patrimoniales au sein des SIE désignés par arrêté et PRS (pour information)
- Présentation des nouvelles règles de gestion de la taxe sur la valeur vénale des immeubles détenus en France (TVVI ou taxe de 3%) pour les entreprises étrangères non établies en France (pour information)
- Questions diverses.
à 9h30 en visioconférence
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Pensez à contacter vos représentants FO avant la tenue de cette réunion
Vous consultez un évènement de 2021 du calendrier, catégorie
"Calendrier C.T.L."
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D'autres évènement sont aussi consultables dans cette rubrique en 2023, 2022, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009.
Autre(s) évènement de l'année 2021 dans la même rubrique :
- GT fonds spécial CVT (le 14/12/2021)
- CTL (reconvocation) (le 19/11/2021)
- CTL (le 08/11/2021)
- CTL (reconvocation) (le 14/10/2021)
- CTL (le 04/10/2021)
- CTL (reconvocation) (le 22/06/2021)
- CTL (le 10/06/2021)
- CTL (le 29/04/2021)
- Réunion informelle (le 16/04/2021)
- CTL (reconvocation) (le 25/03/2021)
- CTL emplois (reconvoqué) (le 21/01/2021)
- CTL emplois (le 12/01/2021)
