Section de l’OISE
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CHS-CT du 21 avril 2015

Le compte-rendu FO est disponible en téléchargement ci-dessous : à lire et à diffuser sans modération !

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Ordre du jour

1. Adoption du règlement intérieur du CHS-CT de l’Oise ;

2. Élection du secrétaire du CHS-CT de l’Oise ;

3. Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 juin 2014 (sous-réserve) ;

4. Approbation du procès-verbal de la réunion du 14 octobre 2014 (sous réserve) ;

5. Présentation de la note d’orientations ministérielles pour l’année 2015 ;

6. Budget 2015 : Compte-rendu du groupe de travail financier du 19 février 2015 et nouvelles demandes ;

7. Compte-rendu des groupes de travail immobilier, registres santé et sécurité au travail, accidents de service et fiches de signalement du 23 mars 2015 ;

8. Actualité de l’Inspecteur Santé et Sécurité au Travail ;

9. Questions diverses.