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- Calendrier C.T.L. , année 2016
- Évènement du 29/03/2016
CTL "ARS 2017" (re-convocation)
salle Forêt d’Halatte (1er étage)
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ADAPTATION des STRUCTURES et du RÉSEAU
2017
DDFiP de l’Oise
2ème convocation qui fait suite aux votes unanimes CONTRE exprimés lors des instances des 14 et 17 mars 2016
1) projet de fermeture de Noailles au 1er janvier 2017
→ VOTE UNANIME CONTRE le 14/03/16
2) projet de fusion des trésoreries de Ribécourt et Thourotte au 1er janvier 2017
→ VOTE UNANIME CONTRE le 14/03/16
3) évolution de l’organisation des missions foncières au 1er septembre 2017
→ VOTE UNANIME CONTRE le 14/03/16
4) rapprochement SPF Enregistrement à Beauvais au 1er septembre 2017
→ VOTE UNANIME CONTRE le 17/03/16
5) transfert des missions enregistrement du SIE de Compiègne Sud au SPF-E de Senlis au 1er septembre 2017
→ VOTE UNANIME CONTRE le 17/03/16
6) questions diverses
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- CTL "supressions d’emplois 2017" (le 15/12/2016)
- Comité Technique Local (le 03/11/2016)
- Réunion informelle : projets immobiliers sur Beauvais (le 13/10/2016)
- Comité Technique Local "ASR 2017" (re-convocation) (le 03/10/2016)
- Comité Technique Local "ASR 2017" (le 13/09/2016)
- Comité Technique Local "Conditions de Vie au Travail" (le 06/06/2016)
- Groupe de Travail TBVS (le 13/05/2016)
- Comité Technique Local (le 09/05/2016)
- CTL "ARS 2017" (suite) (le 17/03/2016)
- Comité Technique Local "DEstructurations 2017" (le 14/03/2016)
- Comité Technique Local (le 29/02/2016)
- Comité Technique Local (le 05/01/2016)