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- Calendrier C.T.L. , année 2013
- Évènement du 08/01/2013
/ ! \ Réunion du CTL
La réunion du Comité Technique Local, initialement prévu le 20 décembre 2012 aura lieu dans les locaux de la Direction, le mardi 8 janvier 2013 à 9h15.
L’ordre du jour est le suivant :
1) Examen du règlement intérieur du Comité Technique Local de la DDFiP du Pas-de-Calais (vote)
2) Approbation des procès verbaux des CTL des 20 septembre et 18 octobre 2012 (vote) ;
3) Harmonisation des horaires d’ouverture de la Paierie Départementale et de la Trésorerie d’Arras Banlieue (vote) ;
4) Présentation de la liste des Résidence d’Affectation Nationale (RAN) du Département et des services qui y sont rattachés (Information) ;
5) Évolution des emplois pour 2013 (vote) ;
6) Questions diverses ;
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