/ ! \ Réunion C.T.L

La réunion du Comité Technique Local aura lieu dans les locaux de la Direction, le 17 juin 2013 à 14h15.

L’ordre du jour est le suivant :

N°	Ordre du jour
1	Procès verbal du CTL du 19 mars 2013 (approbation)
2	Protocole de fonctionnement de l’accueil grand site des SIP d’Arras Ouest et Arras Est (information) ;
3	Circuits de gestion des taxes d’aménagement (remplacement de la taxe d’urbanisme) (information)
4	Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels et Programme Annuel de Prévention du CHSCT (information)
5	Questions diverses

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Pensez à joindre vos délégués Force Ouvrière pour poser vos questions !

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D'autres évènement sont aussi consultables dans cette rubrique en 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2012, 2011, 2010, 2009.

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