COMPTE RENDU CTL du 29 Janvier 2013

A l’ordre du jour de ce CTL :
 Examen du règlement intérieur du CTL
 Modification des règlements intérieurs (RI) des trésoreries de Combronde et Vertaizon
 Calendrier des ponts naturels en 2013
 Présentation des RAN (résidence d’affectation nationale) de la DRFiP 63
 Bilan d’exécution du budget 2012
 Mise en œuvre du décret sur l’entretien professionnel

Vous consultez un article de la rubrique "Comptes rendus C.T.L." , publié en 2013.

D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2012, 2011, 2010.

Autre(s) article(s) publié(s) en 2013 dans la même rubrique :

COMPTE RENDU CTL du 26 novembre 2013 (le 29/11/2013)
DECLARATION LIMINAIRE CTL du 26 novembre 2013 (le 29/11/2013)
COMPTE RENDU du CTL du 18 octobre 2013 (le 22/10/2013)
COMPTE RENDU CTL du 8 octobre 2013 (le 11/10/2013)
DECLARATION LIMINAIRE CTL du 8 octobre 2013 (le 11/10/2013)
Compte rendu CTL du 24 juin 2013 (le 26/06/2013)
Déclaration liminaire CTL du 24 juin 2013 (le 26/06/2013)
CR CTL du 12 mars 2013 (le 13/03/2013)
DECLARATION LIMINAIRE CTL du 12 mars 2013 (le 13/03/2013)
DECLARATION LIMINAIRE CTL du 29 Janvier 2013 (le 30/01/2013)

COMPTE RENDU CTL du 29 Janvier 2013

Documents joints