Compte-rendu CTL 23-02-2016

L’ordre du jour de la séance du mardi 23 février 2016- 9 heures

- PV des séances du CTL du 22/09/2015, du 20/11/2015 et du 02/12/2015 (pour approbation) ;

- Bilan de la fusion des trésoreries de Marolles les Braults et Ballon (pour information) ;

- Réorganisation de la mission juridictionnelle (pour information) ;

- Bilan de l’évaluation 2015 (gestion 2014) (pour information) ;

- Rattachement du contrôle de la contribution à l’audiovisuel public au PCE (pour information) ; point retiré de l’ordre du jour, examen reporté à une réunion ultérieure.

- Transfert du pilotage de la BCR 72 à la DIRCOFI Ouest (pour information) ;

- Modification des horaires d’ouverture au public de la trésorerie de l’Agglomération Mancelle (pour avis) ;

- Questions diverses.