CHS CT N°2/2016

Réunion du CHS-CT 76 à 9 heures 30, DRFiP Pasteur.

Ordre du jour :

1) Approbation du procès-verbal du 24 novembre 2015

2) Suivi des avis et propositions du CHSCT

3) Projet CELTICS : demande d’avis

4) Projet de création d’une Recette Interrégionale des Douanes au Havre : demande d’avis

5) Projet de fermeture de la Recette Régionale des Douanes à Rouen : demande d’avis

6) Installation de services de la DRFiP dans les locaux de l’ancienne école des Douanes de Rouen (END) : demande d’avis

7) Planification de la visite des représentants du personnel au SME

8) Proposition d’action : rampe d’évacuation pour personne à mobilité réduite au Havre

9) Analyse des fiches de signalement, accidents de service, maladies professionnelles

10) Questions diverses
_proposition de plan de charge
_volume prévisionnel de formation à provisionner à partir du budget 2016
_organisation des registres SST