CHS-CT du 4 novembre

Le CHS-CT (reprise après démission en mars des délégués 76) se tiendra le 4 novembre 2016 à partir de 9h30 à l’hôtel des Douanes de Rouen (toute la journée)

A l’ordre du jour :

1°/ Élection du secrétaire du CHSCT 76

2°/ Approbation du procès verbal du CHSCT 76 du 01/02/2016

3°/ Approbation du procès verbal du CHSCT 76 du 11/03/2016

4°/ Présentation de la note d’orientation ministérielle (NOM)

5°/ Point de situation sur le budget 2016 du CHSCT 76

6°/ Projet de fermeture du bureau d’Évreux - demande d’avis

7°/ Projet de fermeture de la brigade d’Évreux - demande d’avis

8°/ Déménagement du bureau de Rouen Port – demande d’avis

9°/ Fiche d’impact concernant la réinstallation de services à la DRFIP quai jean Moulin (divisions du pôle fiscal et formation professionnelle) – demande d’avis

10°/ Présentation du PAP 2016 de la DRFIP – demande d’avis

11°/ Démarche BEAT

* Information sur l’évolution la démarche dans la DI de Normandie
* Désignation d’un représentant de l’instance appelé à participer au prochain comité de pilotage.

12°/ Conditions de réalisation des exercices incendie durant la période d’état d’urgence

13°/ Analyse des fiches de signalement, accidents de service, maladies professionnelles

14°/ Questions diverses