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- Calendrier C.T.L. , année 2018
- Évènement du 20/09/2018
CTL N° 4 du 20 Septembre 2018
Le CTL n° 4 se déroulera le 20 Septembre 2018 à partir de 9h30 à la salle N°4 de la Cité Administrative à Rouen.
A l’ordre du jour de ce CTL :
Points soumis au vote :
Approbation des procès verbaux des CTL N°2 du 23 mars 2018 et N°3 Bis du 20 juin 2018,
Modification des horaires d’ouverture au public de la trésorerie de Rouen métropole,
Transfert de l’activité SPL de la Recette des Finances du Havre vers la DRFIP au 1er juillet 2018,
Transfert du CSP d’initiative des SIP vers le PCRP,
Fermeture des services pour ponts naturels en 2019.
Points pour information :
Actualisation DUERP/PAP,
Dossier accueil Rouen,
Transfert à titre expérimental de la mission des relance des successions du SPFE de Rouen au PCRP,
Evolution des SPF.
Questions diverses
- CTL du 13 Novembre 2018 (le 13/11/2018)
- Le CTL n° 4 bis se déroulera le 27 Septembre… (le 27/09/2018)
- Préparation du CTL du 20/09/2018 (le 18/09/2018)
- CTL n° 3 bis (le 20/06/2018)
- CTL n°3 du 12 juin 2018 (le 12/06/2018)
- CTL N°2/2018 (le 23/03/2018)
- Préparation CTL (le 23/03/2018)
- CTL n°1 (le 01/02/2018)
- Préparation CTL (le 29/01/2018)