Section de la SEINE-MARITIME
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CHS-CT DU 28 FEVRIER 2019

Le CHS-CT se déroulera le jeudi 28 février 2019 à 09 H 30 à la Direction Interrégionale des douanes de Rouen.

ORDRE DU JOUR

1. Election du Secrétaire du CHSCT

2. Présentation du règlement intérieur de février 2016 modifié

3. Approbation des Procès-Verbaux des 25/09/18 et 05/11/18

4. Points obligatoires : Examen des mentions inscrites au RSST ; Analyse des accidents de service, des maladies professionnelles et des fiches de signalement ; Suivi des avis et proposition du CHSCT

5. Incident à la DSC du Havre : incendie du scanner mobile

6. Cité administrative Rouen DRFIP

7. Avancée des travaux Services Techniques Automobiles Douanes

8. Présentation de la Note d’Orientations Ministérielles 2019

9. Présentation du bilan de la mandature 2015- 2018

10. Point budget

11. Présentation du guide amiante

12. Questions diverses