CHS-CT DU 28 JUIN 2019

Le CHS-CT se tiendra le vendredi 28 juin 2019 à partir de 09 h 30 dans la salle de réunion de l’Hôtel des Douanes de Rouen, 13 avenue du Mont Riboudet.

Nous avons demandé un ajout à l’ordre du jour concernant le projet de la géographie revisitée de la DRFIP. Nous sommes en attente de la décision de Président.

Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de Seine-Maritime 28 juin 2019

Ordre du jour

1. Approbation du PV du 28 février 2019

2. Points obligatoires : Examen des mentions inscrites au RSST ; analyse des accidents de service, des maladies professionnelles et des fiches de signalement ; suivi des avis et propositions du CHSCT

3. Rapports de visites de l’ISST :

DRFiP : Montville, Yvetot, Fécamp.
Douanes : SEM

4. Présentation des PAP- pour avis

5. Point d’étape sur le projet de fusion du SIP du Havre (DRFIP)

6. Cité administrative (DRFIP)

7. Signalétique amiante 

8. Point d’étape BSEC 

9. Point budget 2019

10. Dossier enquête suicide du collègue du Havre

Modification du rapport d’enquête – pour avis
Validation des préconisations – pour avis

11. Questions diverses

Nombre de suicides à l’échelle nationale 
BSI de Rouen, suite enquête administrative 
Calendrier : visite STA, sensibilisation lecture des documents amiante