Section de la SEINE-MARITIME
 DRFIP
38 cours Clémenceau
76037 ROUEN Cedex
 02-35-58-37-17  06-71-07-11-90  fo.drfip76dgfip.finances.gouv.fr
Réseaux sociaux:

CHS CT en deuxième instance

Suite au boycott en première instance de toutes les Organisations syndicales le 15 octobre 2019, le CHS-CT se tiendra en deuxième convocation le mercredi 30 octobre 2019.

L’ordre du jour :
1. Approbation des PV des 11 avril et 28 juin 2019
2. Incendie Lubrizol
3. Points obligatoires : Examen des mentions inscrites au RSST ; analyse des accidents de service, des maladies professionnelles et des fiches de signalement ; suivi des avis et propositions du CHSCT
Dossier Rivalan : Validation du rapport d’enquête. Pour avis
4. Rapports de visites de l’ISST.
DRFIP : trésorerie Elbeuf ; paierie régionale Rouen
Douanes : PIF PEC
5. Point d’étape sur le projet de fusion du SIP du Havre (DRFIP)
 Avis technique ISST (projet d’aménagement)
6. Cité administrative (DRFIP). Point d’information
7. Travaux Amiante (Bolbec). Point d’information
8. BSEC : présentation du projet par le service ergonomie
9. Point budget 2019
10. Questions diverses
Point travaux rez de chaussée de l’hôtel des douanes
Déclaration de dérogation concernant un apprenti mineur
Lettre de mission Marie GUIBERT