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- Calendrier C.T.L. , année 2011
- Évènement du 15/11/2011
CTPD N° 8
Réunion du CTPD le mardi 15 novembre 2011, à partir de 9h30, salle Avenue Pasteur.
Ordre du jour :
Points soumis au vote :
Approbation des Procès verbaux des CTP des 22 mars, 12 avril et 10 mai 2011.
Demande de modification des horaires d’ouverture au public pour les Trésoreries de St Valéry en Caux et Le Tréport.
Points pour information :
Bilan campagne de notation 2011, Filière fiscale ;
Bilan de la campagne de déclaration 2011(IR 2010) ;
Révision des valeurs locatives des locaux des professionnels ;
Point sur le groupe de travail recouvrement des produits locaux à la Recette des Finances du Havre.
Vous consultez un évènement de 2011 du calendrier, catégorie
"Calendrier C.T.L."
.
D'autres évènement sont aussi consultables dans cette rubrique en 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2010, 2009.
Autre(s) évènement de l'année 2011 dans la même rubrique :
- G.T. : mise en place des CTL (le 16/12/2011)
- CTL N° 9 : reporté (le 13/12/2011)
- Préparation CTPD (le 14/11/2011)
- CTPD prévisionnel N°7 (le 22/09/2011)
- Préparation CTPD (le 20/09/2011)
- CTPD N°6 (le 28/06/2011)
- Préparation CTPD (le 27/06/2011)
- CTPD prévisionnel N°5 (le 10/05/2011)
- CTPD N°4 (le 12/04/2011)
- Préparation du CTPD (le 11/04/2011)
- C.T.P.D. N°3 (le 29/03/2011)
- CTPD N° 2 (le 22/03/2011)
- CTPD / reporté au 29 mars (le 18/03/2011)
- CTPD N°1 (le 01/02/2011)
- Préparation CTPD (le 31/01/2011)
- Pétition "emplois" (le 10/01/2011)
