CTL N°3

Réunion du CTL N°3 mardi 17 avril toute la journée, site Pasteur, salle de réunion 1er étage.

Points soumis au vote :

 Les conditions de vie au travail à la DRFiP :

▪ l’évolution des conditions de vie au travail dans le département de la Seine-Maritime en 2011 (déménagements, travaux, cellule de veille des risques psycho sociaux, assistant de prévention …) ;

▪ le bilan des actions menées par le comité hygiène et sécurité ;

▪ les propositions d’action pour 2012 ;

▪ les outils : actualisation et utilisation (TBVS, DUERP).

 Impôt de solidarité sur la fortune : nouvelles modalités de déclaration et de paiement.

 Budget prévisionnel 2012 – réexamen suite à CTL n°2.

Points pour information :

 Bilan de la campagne des avis d’imposition IR, TH et TF 2011 ;

  Le référentiel MARIANNE ;

 Les comités d’usagers (comité local des usagers professionnels, comité local des usagers particuliers, comité local du conseil fiscal et financier) ;

 Préparation de la campagne d’impôt sur le revenu 2012.

Questions diverses.