C.T.L. N°8

Le CTL N°8 initialement prévu le mardi 16 octobre, site Pasteur est déplacé à la date du jeudi 25 octobre à l’initiative de la Direction Locale.

A l’ordre du jour,

Points soumis au vote :

 Approbation des PV des CTL du 15/11/2011, 17/01/2012, 02/04/2012,17/04/2012 et 29/05/2012.

 Rouen Ouest : mise en place du SIP et restructuration des secteures d’assiette.

 Restructutrations des secteurs d’assiette des SIP Rouen Est, Rouen Ville, Le Havre Océane, Le Havre Estuaire et Dieppe.

Points pour information :

 Bilan de l’activité de l’audit.

 Transfert des travaux de gestion et de contrôle de la FI Dieppe à la FI élargie de Rouen.

 Point de la situation budgétaire au 30/09/2012.(point reporté par la direction, en raison des clauses de révision budgétaire non stabilisées à ce jour)

 Point sur les travaux immobiliers.

 Expérimentation de la nouvelle organisation des services de la CDC au sein des DDFIP/DRFIP.

Questions diverses.